Un ordre du jour classique ressemble à cela :
- Ouverture
- Message du Conseil synodal
- Comptes / budget (synodes ordinaires)
- Rapport annuel (synode ordinaire de printemps)
- Rapport sur tel sujet
- Rapport sur tel autre
- Motion / postulat (sous réserve qu’il ait été déposé dans les délais)
- Informations du Conseil synodal
- Interpellations et questions
- Clôture
Le Synode ne peut prendre de décision que sur les points portés à l’ordre du jour.
L’ordre du jour comporte des points de différente nature et qui ne sont pas traités de la même manière
- Les points « méta » qui disent ce que l’on fait (ouverture, clôture)
- Les points faisant l’objet d’un rapport du Conseil synodal
- Les points « information », sans prise de décision
Ouverture
Elle suit toujours la même « liturgie »
− Accueil et salutation
− Appel des membres par délégation
− Installation des nouveaux membres
− Présentation des personnes hors Synode présentes dans la salle (Conseil synodal, collaboratrices et collaborateurs des Cèdres (par Office), invitées et invités, Presse)
− Hommage aux ministres décédés (lors des sessions ordinaires)
− Méditation
Depuis la législature 2019-2024, les temps méditatifs ou spirituels sont confiés à une équipe de méditation ad hoc. Ils sont pensés et élaborés de sorte à nous faire cheminer durant la session. Une part est faite au chant et la prière.
Cultes ou sainte-cènes sont également parfois présidés lors de sessions.
− Adoption de l’ordre du jour
La présidence fait voter l’ordre du jour figurant dans la convocation. Les propositions de modification ou d’adjonction doivent être soutenues par 10 membres au moins (sauf celles proposées par le Bureau), puis acceptées à la majorité des 2/3 des membres présents.
− Informations sur le déroulement de la session.
Les points avec Rapport du Conseil synodal
Tous les rapports du Conseil synodal impliquent un débat et une prise de décision.
Rapport avec entrée en matière
Le débat d’entrée en matière doit permettre au Synode de se déterminer si le rapport du Conseil synodal répond aux attentes du Synode, s’il est suffisamment étayé et complet pour lui
permettre de prendre des décisions de fond.
Il y a un débat (et un vote) d’entrée en matière sur tout objet pour lequel une commission d’examen a été constituée à savoir :
- budget, comptes, gestion du Conseil synodal ;
- toute proposition de modification concernant les lois ecclésiastiques, le RGO, les Principes constitutifs, le règlement ecclésiastique ou d’autres règlements ;
-
tout objet proposant des résolutions.
Si l’entrée en matière est refusée, l’objet est soit classé, soit renvoyé au Conseil synodal pour modification dans le sens du débat.
Si l’entrée en matière est acceptée, le rapport est débattu en plénum et les décisions prises, amendées ou non.
Présentation des comptes
Lors de l’adoption des comptes, la fiduciaire chargée d’examiner l’exactitude de la comptabilité présente son rapport au Synode
(ce n’est pas le rôle de la Commission des finances !)
Rapport sans débat d’entrée en matière
Le rapport est directement débattu en plénum et les décisions prises, amendées ou non.
Rapport impliquant un travail sur la loi ecclésiastique ou les textes réglementaires
Les textes légaux et règlementaires sont traités de manière particulière :
Les propositions de modifications des lois ecclésiastiques, ainsi que l’adoption, la modification ou l’abrogation de tout règlement sont présentées dans un rapport du Conseil synodal (qui fait office d’exposé des motifs) et ce, dans le cadre du débat d’entrée en matière.
Si l’entrée en matière est acceptée, les débats portent sur l’examen du projet article par article, en deux ou trois débats (lectures)
Au terme du processus – véritable gymnastique synodale ! – il y a un vote final qui comprend en outre une décision déterminant la date d’entrée en vigueur des textes réglementaires adoptés.
Informations
Les points d’information ne donnent pas lieu à des décisions.
Parfois, ils sont suivis d’un temps d’échange permettant une meilleure appropriation de l’information et donnant place à quelques questions.
Y a-t-il des divers et propositions individuelles à l’ordre du jour ?
Non, ce point n’existe pas. Les annonces sont à faire par l’EERV.flash.
Il arrive également que le Bureau relaie certaines informations en ouverture ou en clôture de session.
